Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLSEY
TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
1557080
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999
BALLSEY de TOMORROW LAND CO

Présentation de la marque BALLSEY

Déposée le 25 octobre 1989 par TOMORROW LAND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALLSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais), domicilié(e) 12-3 Minami-Azabu 4-Chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BALLSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLSEY est expirée depuis le 25 octobre 1999.

TOMORROW LAND CO a également déposé les autres marques suivantes : DES PRES , CORINNE DES PRES , PILGRIM , GALERIE VIE , MACPHEE


TOMORROW LAND CO., Ltd. (Société de droit japonais) - 12-3 Minami-Azabu 4-Chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 10 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°230880 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 3 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201777 - Publication au BOPI 1996-06-03

Sacs, malles et valises en cuir ou imitations du cuir;parapluies, parasols.Linge de lit, linge de maison, linge de table, mouchoirs, serviettes de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.